{"id":154,"date":"2026-07-21T13:39:48","date_gmt":"2026-07-21T13:39:48","guid":{"rendered":"https:\/\/bonchauffeur.fr\/blog\/?p=154"},"modified":"2026-07-21T13:42:32","modified_gmt":"2026-07-21T13:42:32","slug":"renverse-voiture-faut-il-porter-plainte","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bonchauffeur.fr\/blog\/renverse-voiture-faut-il-porter-plainte\/","title":{"rendered":"Renvers\u00e9 par une voiture faut il porter plainte ?"},"content":{"rendered":"\n

Si vous venez de vivre cette \u00e9preuve, sachez d’abord que ce que vous ressentez, le choc, la confusion, parfois la col\u00e8re, est parfaitement normal apr\u00e8s un tel \u00e9v\u00e9nement. Concernant votre question : non, porter plainte n’est pas une condition pour \u00eatre indemnis\u00e9. En tant que pi\u00e9ton (ou cycliste) renvers\u00e9 par une voiture, vous \u00eates prot\u00e9g\u00e9 par la loi Badinter<\/strong> du 5 juillet 1985, qui garantit une indemnisation quasi automatique par l’assurance du conducteur, ind\u00e9pendamment de la recherche d’une faute, sauf dans un cas extr\u00eamement rare appel\u00e9 \u00ab\u00a0faute inexcusable\u00a0\u00bb. Porter plainte reste malgr\u00e9 tout utile, voire n\u00e9cessaire, dans certaines situations pr\u00e9cises : si le conducteur a pris la fuite, si vous souhaitez que des poursuites p\u00e9nales soient engag\u00e9es contre lui en plus de votre indemnisation, ou si les circonstances de l’accident sont contest\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

En quatorze ans \u00e0 former des conducteurs \u00e0 Lyon, je passais \u00e9norm\u00e9ment de temps \u00e0 insister sur les obligations d’un conducteur impliqu\u00e9 dans ce type d’accident : s’arr\u00eater, porter secours, \u00e9changer ses informations. Ce que je vois de l’autre c\u00f4t\u00e9, du point de vue de la victime, c’est \u00e0 quel point cette question du d\u00e9p\u00f4t de plainte devient source de confusion et d’inqui\u00e9tude juste apr\u00e8s les faits, alors que la loi fran\u00e7aise offre justement un cadre protecteur assez rassurant sur ce point pr\u00e9cis. Voyons ensemble ce qu’il faut vraiment savoir.<\/p>\n\n\n\n

Point cl\u00e9<\/th>Ce qu’il faut savoir<\/th><\/tr><\/thead>
\u2696\ufe0f<\/span>Porter plainte pour \u00eatre indemnis\u00e9<\/td>Non n\u00e9cessaire<\/strong>, l’indemnisation rel\u00e8ve d’une proc\u00e9dure civile distincte<\/td><\/tr>
\ud83d\udee1\ufe0f<\/span>Loi Badinter<\/td>Protection quasi automatique<\/strong> pour les pi\u00e9tons et cyclistes<\/td><\/tr>
\ud83d\ude97<\/span>D\u00e9lit de fuite<\/td>Porter plainte devient n\u00e9cessaire<\/strong> pour saisir le FGAO<\/td><\/tr>
\ud83d\udccb<\/span>Premier r\u00e9flexe<\/td>Certificat m\u00e9dical initial<\/strong> (CMI) \u00e0 faire \u00e9tablir rapidement<\/td><\/tr>
\u23f3<\/span>D\u00e9lai pour porter plainte<\/td>3 ans<\/strong> \u00e0 compter de la date de l’accident<\/td><\/tr>
\ud83d\udc76<\/span>Enfants de moins de 16 ans<\/td>Protection renforc\u00e9e<\/strong>, aucune faute ne peut leur \u00eatre oppos\u00e9e<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

Entrons dans le d\u00e9tail, en commen\u00e7ant par ce point qui rassure g\u00e9n\u00e9ralement le plus les victimes une fois clarifi\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\"Renvers\u00e9<\/figure>\n\n\n\n

Faut-il porter plainte pour \u00eatre indemnis\u00e9 apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 renvers\u00e9 ?<\/h2>\n\n\n\n

Non, ces deux d\u00e9marches sont totalement ind\u00e9pendantes l’une de l’autre. L’indemnisation<\/strong> de votre pr\u00e9judice rel\u00e8ve d’une proc\u00e9dure civile, g\u00e9r\u00e9e directement avec l’assurance du v\u00e9hicule impliqu\u00e9, tandis que le d\u00e9p\u00f4t de plainte<\/strong> appartient au registre p\u00e9nal, visant \u00e0 d’\u00e9ventuelles poursuites contre le conducteur pour les faits commis. Rien dans la loi ne vous oblige \u00e0 choisir l’un pour acc\u00e9der \u00e0 l’autre, et vous pouvez tout \u00e0 fait obtenir une indemnisation compl\u00e8te sans jamais avoir d\u00e9pos\u00e9 plainte.<\/p>\n\n\n\n

Beaucoup de victimes l’ignorent au moment des faits, et se sentent parfois pouss\u00e9es \u00e0 porter plainte dans la pr\u00e9cipitation, sous le coup de l’\u00e9motion, en pensant que c’est une \u00e9tape obligatoire pour \u00eatre reconnues et indemnis\u00e9es. Ce n’est pas le cas, et il n’y a donc aucune urgence \u00e0 prendre cette d\u00e9cision sur le moment m\u00eame de l’accident, si votre \u00e9tat de sant\u00e9 ne vous le permet pas ou si vous pr\u00e9f\u00e9rez y r\u00e9fl\u00e9chir pos\u00e9ment dans les jours qui suivent.<\/p>\n\n\n\n

Ce qui explique cette ind\u00e9pendance entre les deux proc\u00e9dures, c’est justement le cadre juridique sp\u00e9cifique qui prot\u00e8ge les pi\u00e9tons et cyclistes en France. Voyons de plus pr\u00e8s ce que pr\u00e9voit ce texte.<\/p>\n\n\n\n

\"Renvers\u00e9<\/figure>\n\n\n\n

Qu’est-ce que la loi Badinter et comment prot\u00e8ge-t-elle les pi\u00e9tons ?<\/h2>\n\n\n\n

La loi Badinter<\/strong>, vot\u00e9e le 5 juillet 1985, a profond\u00e9ment transform\u00e9 l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation impliquant un v\u00e9hicule terrestre \u00e0 moteur. Elle instaure un droit \u00e0 indemnisation quasi automatique pour les \u00ab\u00a0victimes non conductrices\u00a0\u00bb, c’est-\u00e0-dire les pi\u00e9tons, les cyclistes et les passagers, d\u00e8s lors qu’un v\u00e9hicule motoris\u00e9 est impliqu\u00e9 dans l’accident. Concr\u00e8tement, cela signifie que l’assurance du conducteur doit vous indemniser m\u00eame si vous avez commis une imprudence, comme traverser en dehors d’un passage pi\u00e9ton ou au feu rouge.<\/p>\n\n\n\n

Seule une faute inexcusable<\/strong>, qui doit en plus constituer la cause exclusive de l’accident, peut priver une victime de ce droit \u00e0 indemnisation, un cas extr\u00eamement rare en pratique. Les enfants de moins de 16 ans b\u00e9n\u00e9ficient m\u00eame d’une protection encore renforc\u00e9e : aucune faute, pas m\u00eame une faute inexcusable, ne peut leur \u00eatre oppos\u00e9e, sauf hypoth\u00e8se totalement exceptionnelle de recherche volontaire du dommage. C’est un texte que je trouve personnellement assez remarquable dans sa philosophie : il part du principe qu’un usager vuln\u00e9rable face \u00e0 une masse de plus d’une tonne m\u00e9rite une protection juridique \u00e0 la hauteur de ce d\u00e9s\u00e9quilibre physique.<\/p>\n\n\n\n

Puisque cette loi couvre d\u00e9j\u00e0 l’essentiel de votre indemnisation sans passer par une plainte, voyons pr\u00e9cis\u00e9ment dans quelles situations le d\u00e9p\u00f4t de plainte redevient malgr\u00e9 tout pertinent.<\/p>\n\n\n\n

\"Renvers\u00e9<\/figure>\n\n\n\n

Dans quels cas porter plainte devient-il n\u00e9cessaire ?<\/h2>\n\n\n\n

Trois situations rendent le d\u00e9p\u00f4t de plainte particuli\u00e8rement utile, voire indispensable selon les cas. La premi\u00e8re, la plus \u00e9vidente, concerne le d\u00e9lit de fuite<\/strong> : si le conducteur ne s’est pas arr\u00eat\u00e9 apr\u00e8s vous avoir renvers\u00e9, porter plainte devient n\u00e9cessaire pour saisir le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO), qui se substitue \u00e0 l’assureur absent pour vous indemniser malgr\u00e9 tout. La seconde situation touche aux accidents impliquant un v\u00e9hicule non motoris\u00e9, comme un v\u00e9lo ou une trottinette sans propulsion propre : la loi Badinter ne s’applique pas dans ce cas pr\u00e9cis, ce qui rend l’\u00e9tablissement des responsabilit\u00e9s plus complexe et le d\u00e9p\u00f4t de plainte souvent plus utile pour faire valoir vos droits.<\/p>\n\n\n\n

La troisi\u00e8me situation, plus personnelle, concerne votre volont\u00e9 que le conducteur r\u00e9ponde p\u00e9nalement de ses actes, ind\u00e9pendamment de votre indemnisation. Si le conducteur \u00e9tait sous l’emprise de l’alcool, de stup\u00e9fiants, ou a commis une infraction manifeste (t\u00e9l\u00e9phone au volant, vitesse excessive), porter plainte permet d’engager des poursuites qui n’auraient sinon pas lieu automatiquement, votre indemnisation civile ne d\u00e9clenchant pas de sanctions p\u00e9nales de son c\u00f4t\u00e9. Certaines victimes ressentent d’ailleurs le besoin, au-del\u00e0 de toute question financi\u00e8re, qu’une reconnaissance judiciaire de la faute commise ait lieu, un besoin tout \u00e0 fait l\u00e9gitime que la seule proc\u00e9dure d’indemnisation ne satisfait pas toujours.<\/p>\n\n\n\n

Que vous d\u00e9cidiez de porter plainte ou non, certains r\u00e9flexes m\u00e9ritent d’\u00eatre adopt\u00e9s le plus t\u00f4t possible apr\u00e8s l’accident, ind\u00e9pendamment de ce choix.<\/p>\n\n\n\n

Quels sont les premiers r\u00e9flexes \u00e0 avoir juste apr\u00e8s l’accident ?<\/h2>\n\n\n\n

Au-del\u00e0 des soins m\u00e9dicaux imm\u00e9diats qui priment \u00e9videmment sur tout le reste, quelques d\u00e9marches m\u00e9ritent d’\u00eatre engag\u00e9es rapidement pour pr\u00e9server au mieux vos droits :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • relever l’identit\u00e9 du conducteur<\/strong> ainsi que les coordonn\u00e9es de son assureur, ou vous assurer que les forces de l’ordre pr\u00e9sentes sur place les ont bien consign\u00e9es,<\/li>\n\n\n\n
  • faire \u00e9tablir un certificat m\u00e9dical initial (CMI)<\/strong> le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible, y compris pour des blessures qui vous sembleraient mineures sur le moment, un choc b\u00e9nin pouvant r\u00e9v\u00e9ler des s\u00e9quelles plus tard,<\/li>\n\n\n\n
  • noter les coordonn\u00e9es d’\u00e9ventuels t\u00e9moins<\/strong> pr\u00e9sents lors de l’accident, pr\u00e9cieux si les circonstances venaient \u00e0 \u00eatre contest\u00e9es par la suite,<\/li>\n\n\n\n
  • signaler l’accident \u00e0 votre caisse de S\u00e9curit\u00e9 sociale<\/strong>, qui doit \u00eatre inform\u00e9e pour la prise en charge de vos soins,<\/li>\n\n\n\n
  • conserver l’ensemble de vos documents m\u00e9dicaux (radios, comptes-rendus, arr\u00eats de travail) au fur et \u00e0 mesure, plut\u00f4t que de les rassembler dans l’urgence plus tard.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Ces r\u00e9flexes, m\u00eame s’ils semblent secondaires juste apr\u00e8s un choc aussi \u00e9prouvant, facilitent grandement la suite des d\u00e9marches, qu’elles passent ou non par un d\u00e9p\u00f4t de plainte.<\/p>\n\n\n\n

    Une fois ces \u00e9l\u00e9ments r\u00e9unis, voyons comment se met concr\u00e8tement en place le processus d’indemnisation.<\/p>\n\n\n\n

    Comment se d\u00e9roule l’indemnisation concr\u00e8tement ?<\/h2>\n\n\n\n

    L’assureur du v\u00e9hicule impliqu\u00e9 dispose d’un d\u00e9lai de six semaines apr\u00e8s l’accident pour vous adresser ce qu’on appelle un questionnaire Badinter<\/strong>, destin\u00e9 \u00e0 recueillir les \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 l’\u00e9valuation de votre pr\u00e9judice. Sur cette base, et souvent apr\u00e8s une expertise m\u00e9dicale destin\u00e9e \u00e0 \u00e9valuer pr\u00e9cis\u00e9ment vos s\u00e9quelles, l’assureur doit ensuite vous soumettre une offre d’indemnisation couvrant l’ensemble de vos pr\u00e9judices, qu’ils soient corporels, mat\u00e9riels ou \u00e9conomiques.<\/p>\n\n\n\n

    Un conseil que je transmets syst\u00e9matiquement, m\u00eame si je ne suis pas juriste de formation : ne signez jamais une offre d’indemnisation sans l’avoir fait examiner au pr\u00e9alable par un professionnel du droit sp\u00e9cialis\u00e9 en dommage corporel. Ces offres, notamment lorsqu’elles interviennent t\u00f4t apr\u00e8s l’accident, se r\u00e9v\u00e8lent parfois inf\u00e9rieures \u00e0 ce que la r\u00e9paration int\u00e9grale de votre pr\u00e9judice justifierait, et une transaction sign\u00e9e reste ensuite tr\u00e8s difficile \u00e0 remettre en cause. Cet article vous donne les grandes lignes du dispositif, mais chaque dossier reste unique, et seul un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 peut \u00e9valuer pr\u00e9cis\u00e9ment votre situation personnelle.<\/p>\n\n\n\n

    Une question revient souvent \u00e0 ce stade, tant la protection accord\u00e9e par la loi Badinter peut surprendre : le conducteur peut-il malgr\u00e9 tout \u00e9chapper \u00e0 toute responsabilit\u00e9 ?<\/p>\n\n\n\n

    Le conducteur peut-il \u00e9chapper \u00e0 toute responsabilit\u00e9 ?<\/h2>\n\n\n\n

    Dans des cas tr\u00e8s rares seulement. Le conducteur peut \u00eatre totalement exon\u00e9r\u00e9 en cas de force majeure<\/strong> ou de fait d’un tiers<\/strong> impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible, par exemple un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur totalement hors de son contr\u00f4le. En dehors de ces hypoth\u00e8ses exceptionnelles, la seule circonstance qui peut priver un pi\u00e9ton de son indemnisation reste la faute inexcusable, cause exclusive de l’accident, une notion appr\u00e9ci\u00e9e de fa\u00e7on tr\u00e8s restrictive par les tribunaux.<\/p>\n\n\n\n

    Pour donner un exemple concret : un pi\u00e9ton qui traverse au feu rouge pi\u00e9ton, alors que le conducteur avait le feu vert, conserve malgr\u00e9 tout son droit \u00e0 indemnisation int\u00e9grale selon la jurisprudence constante sur ce sujet. Cette imprudence, bien r\u00e9elle, ne constitue pas une faute inexcusable au sens strict retenu par les tribunaux. C’est pr\u00e9cis\u00e9ment ce niveau de protection qui explique pourquoi la question du d\u00e9p\u00f4t de plainte n’a, la plupart du temps, pas d’incidence sur votre droit \u00e0 \u00eatre indemnis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    Pour ceux qui envisagent malgr\u00e9 tout de porter plainte, un dernier point pratique m\u00e9rite d’\u00eatre connu : le d\u00e9lai dont vous disposez pour le faire.<\/p>\n\n\n\n

    Dans quel d\u00e9lai peut-on porter plainte ?<\/h2>\n\n\n\n

    Vous disposez d’un d\u00e9lai de 3 ans<\/strong> \u00e0 compter de la date de l’accident pour d\u00e9poser plainte aupr\u00e8s de la gendarmerie ou du commissariat de police comp\u00e9tent. Ce d\u00e9lai reste valable m\u00eame si, sur le moment, juste apr\u00e8s l’accident, vous aviez initialement indiqu\u00e9 aux forces de l’ordre ne pas vouloir porter plainte, rien ne vous emp\u00eachant de changer d’avis par la suite, notamment si de nouvelles s\u00e9quelles apparaissent ou si votre r\u00e9flexion \u00e9volue avec le recul.<\/p>\n\n\n\n

    La plainte peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e par la victime elle-m\u00eame ou par un proche si son \u00e9tat ne le permet pas dans l’imm\u00e9diat. Ce d\u00e9lai g\u00e9n\u00e9reux vous laisse le temps de la r\u00e9flexion, sans urgence particuli\u00e8re \u00e0 d\u00e9cider dans les jours suivant l’accident, d’autant que, comme nous l’avons vu, cette d\u00e9marche reste ind\u00e9pendante de votre droit \u00e0 indemnisation.<\/p>\n\n\n\n

    Pour vous aider \u00e0 clarifier votre propre situation, voici un petit outil qui reprend les crit\u00e8res \u00e9voqu\u00e9s plus haut.<\/p>\n\n\n\n

    Dois-je porter plainte dans mon cas ?<\/h2>\n\n\n

    \ud83e\udded Une orientation selon votre situation<\/p>

    \u00c0 titre indicatif uniquement, un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 reste le mieux plac\u00e9 pour vous conseiller pr\u00e9cis\u00e9ment.<\/p>